#Outilsdegénérosité – La Donation Temporaire d’Usufruit pour lier patrimoine et générosité

#Outilsdegénérosité – La Donation Temporaire d’Usufruit pour lier patrimoine et générosité

Parmi les différents outils à la disposition des donateurs, la Donation Temporaire d’Usufruit (DTU) permet de lier de façon originale patrimoine et générosité. S’il a plus d’une décade d’existence, ce dispositif reste en effet mal connu alors qu’il est, avec le don, le seul moyen de réduire son IFI.

La DTU: faire don des fruits tout en gardant l’arbre

La DTU repose sur un principe simple: en réalisant un acte notarié, le propriétaire d’un bien (valeurs mobilière ou immobilières) peut décider d’en conserver la propriété tout en en cédant l’utilisation, les loyers ou les dividendes à un organisme reconnu d’utilité publique. Si le bien en question est immobilier, de la “pierre-papier” ou tout autre produits de placement en comprenant, il sort de l’assiette de calcul de l’IFI pour 3 à 30 ans selon la durée de la DTU choisie au démarrage.

Cette limite de durée est la seule limite à l’application de la DTU. En effet, elle n’est pas limitée ni dans la valeur des biens qu’elle concerne, ni dans le montant des dividendes possiblement perçus par l’organisme usufruitier. Dans le cas d’une DTU, on peut imaginer un donateur sortir tout simplement de l’IFI tout en restant propriétaire de son patrimoine, ne renonçant qu’au produit de son exploitation.

 

 

L’outil n°1 pour lier patrimoine et générosité

Comme on l’a vu, l’outil de la DTU est relativement ancien et repose sur des principes simples. Cette simplicité et sa méthodologie éprouvée permettent de lier générosité et réussite par exemple. On peut ainsi imaginer un chef d’entreprise réalisant une DTU sur une partie des actions de sa société et verser ainsi à une fondation un don à la hauteur de sa réussite professionnelle.  Le même principe est valable pour des créateurs de fondations abritées qui alimentent leurs actions philanthropiques en plaçant en DTU une partie de leur patrimoine. C’est notamment le cas de M.Pasquier dont la fondation est abritée sous l’égide de la Fondation Caritas France.

Ce type de démarche peut (re)donner du sens à un portefeuille de biens ou d’actions, une aventure entrepreneuriale ou à un héritage. La DTU permet ainsi de faire rimer patrimoine et générosité!

 

Pour aller plus loin, vous pouvez également penser au don de titres.

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